Réunion du 24 novembre 2011

Membres présents : Philippe Azouaou, Laure-Alice Bouvier, Emilie Debaets, Jean-Philippe Derosier, Mathilde Heitzmann-Hieaux, Yann Saccucci.

Accueil de nouveaux membres : Laure-Alice Bouvier, doctorante à l’Université Paris II – Panthéon-Assas ; Mathilde Heitzmann-Hieaux, doctorante à l’Université Paris I – Panthéon-Sorbonne ; Vanessa Brochot, Docteur de l’Université Paris II – Panthéon-Assas, ATER à l’Université de Rouen.

1. Bilan première année de la CJR.

 Le bilan de la première année de fonctionnement de la Commission, mise en place en novembre 2010, est très positif : la présence au Congrès de l’AFDC (table-ronde, juin 2011) a été une réussite, les projets sont nombreux et en voie de concrétisation, les relations sont très étroites avec le Conseil scientifique de l’AFDC.

Participation de la Commission au Congrès de Nancy

2. Organisation d’une journée de la jeune recherche en droit constitutionnel.

La date n’est pas encore définitivement fixée, la journée devant avoir lieu fin février ou début mars 2012. Un Comité scientifique de la Journée a été mis en place réunissant des membres de la Commission, du Conseil scientifique et du CRDC de l’Université Paris I. Il se réunira en décembre afin de statuer sur les propositions de communication. Le Comité scientifique sélectionnera entre six et huit communications. À l’issue de la Journée, un prix de la meilleure communication sera décerné et devrait consister en la publication de la communication dans une revue scientifique.

Programme de la 1ère journée de la jeune recherche

3. Organisation d’un séminaire décentralisé.

2^ème semestre 2012 à St Etienne. Le format retenu est celui d’une journée d’étude pleine et entière. Le thème reste à définir mais devrait porter sur le bilan constitutionnel du quinquennat de Nicolas Sarkozy. Quel que soit le thème retenu, l’objectif est d’allier des universitaires et des témoins des pratiques constitutionnelles, ainsi que des membres de la Commission qui pourrait constituer des discutants privilégiés de certaines contributions afin de lancer le débat. Cette Journée d’études de la Commission pourrait être pérennisée et l’on pourrait ainsi fonctionner sur la base de deux manifestations par an, par exemple une à Paris qui serait la Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel (en début d’année) et une autre décentralisée qui serait une Journée d’études thématique (à l’automne).

Programme de la journée d'études de Saint-Étienne

4. Projet d’avenir.

Il faudrait avant tout pérenniser les activités déjà entreprises, notamment à travers l’organisation d’une 2^ème Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel et l’organisation d’une 2^ème Journée décentralisée ; il est important que le nombre de membres de la CJR augmente, notamment afin que ceux qui quittent le statut de “ jeunes chercheurs ” soient remplacés : chacun des membres actuels est ainsi charger de faire connaître la commission à son entourage et l’idéal serait d’aboutir à ce que deux membres parviennent à faire venir un membre par an ; il faudrait également faire vivre davantage le site Internet : notamment à travers la rédaction de billets et par la diffusion d’informations sur les bourses, post-doc et les prix de thèse ; enfin, la création d’un annuaire des doctorants en droit constitutionnel est envisagée, sans que l’on se limite aux seuls doctorants de l’AFDC et il est ainsi prévu que les modalités pratiques et les éléments à faire figurer dans l’annuaire soient rediscutés lors de la prochaine réunion.