Faut-il en finir avec le dualisme de l'exécutif ?

Journée d'études 

Reims – Vendredi 5 février 2016

 

Amphithéâtre 9, Campus Croix-Rouge, Université de Reims Champagne-Ardenne

 

organisée par la Commission Jeune Recherche Constitutionnelle de l' A.F.D.C.

et le CEJESCO , Université de Reims Champagne-Ardenne.

 

 

Programme de la journée

 

 

9h : Accueil des participants et intervenants

 

9h15 : Discours d’ouverture du colloque

Olivier Dupéron, Doyen de l' U.F.R. de droit et science politique.

Christophe Lachièze, Directeur du CEJESCO.

Anne Levade, Président de l' A.F.D.C.

Géraldine Faure, Présidente de la C.J.R.C. 

 

 

  I) Choisir le dualisme

 

Président : Dominique Rousseau, Professeur de droit public à l’École de droit de la Sorbonne-Paris I.

 

A - Pourquoi a-t-on fait le choix du dualisme ?

 

9h40 : Le choix des termes : dualisme, dyarchie, bicéphalisme

Julien Boudon, Professeur de droit public à l'Université de Reims.

 

10h00 : Les justifications historiques

Philippe Azouaou, Maître de conférences de droit public à l'Université de Cergy-Pontoise.

 

Débat

 

 

Pause-café

 

 

B - A-t-on fait le bon choix ?

 

11h00 : Le dualisme dans les "monarchies constitutionnelles"

Luc Heuschling, Professeur de droit public à l'Université du Luxembourg.

 

11h20 : Le choix du monisme aux États-Unis en 1787

Arnaud Le Pillouer, Professeur de droit public à l'Université de Poitiers.

 

11h40 : Les aller-retours entre monisme et dualisme

Thomas Hochmann, Professeur de droit public à l'Université de Reims.

 

Débat

 

 

12h30 : Déjeuner

 

 

II) Assumer le dualisme : les incidences sur la Cinquième République
 

Présidente : Géraldine Faure, A.T.E.R. en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon III.

 

14h30 : Dualisme de l'exécutif, bicamérisme, séparation des pouvoirs

Cécile Bargues, Professeur de droit public à l’Université Paris-Ouest Nanterre la Défense.

 

14h50 : Le dualisme vu de l'intérieur : le rôle du Secrétariat Général du Gouvernement

Xavier Pottier, Chargé de mission au secrétariat général du gouvernement.

 

15h10 : La critique du dualisme et les propositions de réforme

Bastien François, Professeur de droit public à l’École de droit de la Sorbonne-Paris I.

 

Débat

 

 

Pause-café

 

 

            III) Abolir le dualisme : la suppression du Premier ministre et le fantasme du régime présidentiel

 

Président : Basile Ridard, Doctorant à l'Ecole de droit de la Sorbonne-Paris I.

 

15h45 : Table ronde

 

Intervenants :

• Julie Benetti, Professeur de droit public à l'Ecole de droit de la Sorbonne-Paris I.
• Anne Levade, Professeur de droit public à l’Université Paris-Est Créteil.
• Frédéric Potier, Conseiller technique au cabinet du Premier ministre.

 

Discussion

 

17h00 : Clôture des travaux