Programme - Journée décentralisée de la CJRC - La délibération après la révision constitutionnelle de 2008
Journée d'études
Rouen – Jeudi 7 novembre 2013
organisée par la Commission Jeune Recherche Constitutionnelle de l'AFDC,
l’IRIHS, Université de Rouen
et le CUREJ, Université de Rouen.
9h : Accueil des participants
9h30 : Discours d’ouverture
Guy Quintane, Doyen de la faculté, Université de Rouen ;
Dominique Rousseau, Président du conseil scientifique de l’AFDC ;
Emilie Debaets, Présidente de la CJRC.
9h45 : Hommage à Guy Carcassone
Jean-Philippe DEROSIER, Professeur à l’Université de Rouen.
Thème I : Penser la délibération
10h00 – Présidence : Jean-Philippe Bras, Professeur à l’Université de Rouen.
1. Le regard du philosophe.
Emmanuel Picavet, Professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
2. Le regard du juriste.
Dominique Rousseau, Professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président du conseil scientifique de l’AFDC.
10h40 – Discussions.
Pause.
Thème II : Organiser la délibération
11h30 – Présidence : Jean-Philippe Bras, Professeur à l’Université de Rouen.
A – Réaliser la délibération au sein des organes du pouvoir.
1. Réaliser la délibération au sein du Parlement.
_ L’influence du temps législatif programmé sur la délibération parlementaire,
Damien Chamussy, Chef de la division de la séance à l’Assemblée nationale.
_ Le renouvellement de la division du travail entre Commission permanente et séance plénière,
Gérald Sutter, Administrateur de la Commission des lois à l’Assemblée nationale.
2. Réaliser la délibération au sein du gouvernement.
Bérangère Bonte, Journaliste à Europe 1.
12h15 – Discussions.
Pause déjeuner.
14h30 – Présidence : Arnaud Haquet, Professeur à l’Université de Rouen.
B – Réaliser la délibération entre les organes du pouvoir.
1. Un instrument de la délibération entre les organes : les études d’impact.
Laurent Eck, Maître de conférences à l’Université Lyon 3.
2. Un acteur de la délibération entre les organes : le Ministre chargé des relations avec le Parlement.
Vincent Bréhier, Directeur adjoint de cabinet du Ministre délégué chargé des relations avec le Parlement.
15h00 – Discussions.
Pause.
Thème III : Eprouver la délibération – Table ronde
16h00 – Présidence : Jean-Philippe Derosier, Professeur à l’Université de Rouen.
1. Le Parlement : un acteur contourné de la délibération ?
Julie Benetti, Professeur à l’Université de Reims,
Bernard Derosier, Membre honoraire du Parlement.
2. Le Conseil constitutionnel : un acteur renouvelé de la délibération ?
Jacqueline de Guillenchmidt, ancien membre du Conseil constitutionnel,
Gilles Toulemonde, Maître de conférences à l’Université de Lille 2 Droit-Santé.
18h00 – Fin des travaux.
