Réunion du 26 juin 2012

Membres présents : Philippe Azouaou, Anne-Charlène Bezzina, Vanessa Brochot, Emilie Debaets, Jean-Philippe Derosier, Mathilde Heitzmann-Hieaux, Perrine Preuvot, Yann Saccucci.

1. Préparation de la 1^ère Journée d’études décentralisée.

La date est fixée au 19 octobre, cette journée aura lieu à Saint-Etienne et aura pour thème La fonction présidentielle sous le quinquennat de Nicolas Sarkozy. Yann Saccucci, qui s’est chargé de son organisation, a présenté l’avancement de la préparation.

L’idée a été de scinder la matinée en deux thèmes avec des communications classiques de 20 min, chaque thème étant suivi d’un débat de 40 min. L’après-midi s’organisera autour d’une table ronde pour favoriser les interactions. Les communications à la table ronde seront de 10 min. Le principe de la journée est d’articuler sur chaque sujet, matin comme après-midi, l’intervention d’un universitaire et celle d’un témoin de la période (conseillers ou praticiens).

Un financement a été obtenu auprès de la faculté de Saint-Etienne, le centre de recherche de Saint-Etienne, de l’école doctorale des universités de Lyon et de Saint-Etienne et de la métropole de Saint-Etienne. Le CRDC participera également au financement grâce au budget restant de la Journée d’études de la Jeune Recherche. D’autres sources de financement sont également en cours d’études.

Entre les interventions des chercheurs confirmés et des témoins, une participation active des doctorants est recherchée, notamment des doctorants des universités de Saint-Etienne et de Lyon, mais aussi de ceux membres de la Commission. Sur le modèle de Nancy, il s’agirait pour les doctorants de lancer les débats par une question qui aurait été préparée à plusieurs et qui serait présentée par l’un des doctorants. 

Il a été décidé :

• que les doctorants interviendraient par le biais de ces questions à 5 reprises au cours de la journée : après chacun des deux thèmes du matin et à trois reprises lors de la table ronde l’après-midi.
• que trois de ces questions seraient présentées par des doctorants de Saint-Etienne et/ou de Lyon (ou même des étudiants de leur M2) et les deux autres questions par des doctorants membres de la Commission.
• que la répartition et la préparation s’effectueraient entre le 1er et le 15 septembre, le temps que chacun puisse réfléchir aux thèmes concernés.

Il a par ailleurs été souligné l’importance de l’originalité et de l’érudition de ces questions afin de montrer le rôle de la Commission dans la recherche en droit constitutionnel. Ces questions ne sont pas limitées au seul champ du droit constitutionnel mais peuvent aussi s’appuyer sur la science politique et la science administrative puisque c’est aussi la démarche de la Journée que d’associer des praticiens.

Les objectifs de cette journée sont :

• de marquer le coup après la participation au Congrès de Nancy et la 1ère journée de la Jeune Recherche en droit constitutionnel
• de montrer la présence de la Commission dans la discipline du droit constitutionnel

d’essayer de développer le droit constitutionnel dans les universités où il est peu présent.

Programme de la journée d'études de Saint-Étienne

2. Préparation de la 2^ème journée de la Jeune recherche.

La date a été fixée au 14 février 2013.

Pour la composition du comité scientifique, la Commission a cherché à multiplier la présence de membres d’universités non représentées au sein de la Commission. Il sera ainsi composé de J. Benetti, L. Fontaine, D. Rousseau, J.-Ph. Derosier et J. Thomas, qui faisaient déjà partie du comité de l’année dernière, ainsi que de A. Levade (Paris 12), X. Philip (Aix-en-Provence), X. Bioy (Toulouse), Guy Canivet (CC), A. Roblot-Trozier (Évry).

Programme de la 2ème journée de la jeune recherche

3. Préparation de la 2^ème Journée d’études décentralisée.

Elle devrait avoir lieu à l’université de Rouen au second semestre 2013. V. Brochot s’est proposée pour organiser cette journée.

Cette journée thématisée se fera sur le modèle de celle de Saint-Etienne, i.e. avec des chercheurs confirmés et une intervention des jeunes chercheurs pour lancer les débats.

C’est une journée de l’AFDC organisée par l’université partenaire et c’est la seule autre journée annuelle de l’AFDC à côté de sa journée d’études traditionnelle.

Des pistes ont été lancées pour déterminer un thème mais rien n’a été fixé pour l’instant. Il pourrait s’agir des mutations constitutionnelles ou d’un autre thème qui essaierait de devancer l’actualité à l’instar de ce qui a été fait pour la première journée.

Programme de la journée d'études de Rouen

4. Élaboration d’un annuaire des doctorants et jeunes chercheurs en droit constitutionnel.

Un consensus existant sur la réalisation d’un tel annuaire, les discussions se sont essentiellement portées sur les modalités pour le réaliser : diffusion aux écoles doctorales et centres de recherche, envoi spécifique grâce à l’annuaire de l’AFDC aux doctorants qui en sont membres. C’est surtout cette seconde voie qui apparaît comme la solution la plus efficace. Il s’agirait au-delà des coordonnées de regrouper des informations sur les thèses, les articles et thèmes de recherches des doctorants.

Les démarches se feront essentiellement à la rentrée en espérant que l’arrivée de nouveaux membres à la Commission aidera à la répartition des tâches pour la gestion des réponses obtenues.

Consulter l'annuaire

S'inscrire sur l'annuaire

5. Suggestions diverses.

Il a été rappelé la nécessité de renouveler les membres de la Commission. Il faudrait que pour deux membres de la Commission, un nouveau membre l’intègre et que ces nouveaux membres permettent d’inverser la proportion entre Paris 1 et les autres universités.

Composition actuelle de la CJRC