Réunion du 1er décembre 2014

Membres présents : Philippe AZOUAOU, Emilie DEBAETS, Géraldine FAURE, Nadir MESSAOUD,
Marie-Odile PEYROUX-SISSOKO, Danielle ROJAS-HUTINEL et Nilsa ROJAS.

Membres présents par skype : Olivier BONNEFOY, Pierre CASTERA, Dario DEGBOE et Mathilde HEITZMANN-PATIN.

1. Bilan de la participation au Congrès de Lyon.

Emilie DEBAETS fait un retour sur la participation de la commission au Congrès de Lyon. La table ronde organisée par la commission avait pour thème Quel rôle pour le Professeur de Droit constitutionnel aujourd’hui ?
Elle était organisée le samedi matin et s’est très bien déroulée, elle a duré 2 heures au lieu d’une heure et quart initialement accordée. C’est un bilan très positif.

Participation de la Commission au Congrès de Lyon

2. Bilan de la journée d'études de Bordeaux.

La Commission remercie vivement Olivier BONNEFOY et Pierre CASTERA pour l’organisation de cette journée. Le public est venu en nombre assister à des interventions de qualité. L’ensemble des membres est très satisfait par ce résultat et espère que cette journée, sur de nombreux points, pourra servir de modèle, notamment pour la journée prochainement organisée à Reims.
Plusieurs points ont été abordés.

- Sur l’organisation de la journée
Il est rappelé que les présidences des sessions ont été assurées par moitié par des jeunes chercheurs (partage équitable des présidences entre des jeunes chercheurs de la Commission et des jeunes chercheurs bordelais) et l’autre moitié par des professeurs. Cette expérience est à renouveler.
Pour Reims il faudrait maintenir les présidences des tables rondes par des jeunes chercheurs de la commission et des doctorants de l’université d’accueil étant entendu que chaque président doit avoir travaillé le sujet qui lui sera confié et être en capacité de poser des questions.

Par ailleurs, contrairement aux journées d’étude précédentes, aucune question n’avait été préparée par les jeunes chercheurs de la Commission après les interventions. Ce point n’a pas été déploré en raison du grand nombre de personnes présentes particulièrement réactives dans la salle et du dynamisme des débats.
Pour les prochaines journées d’étude, la question se pose du maintien des questions posées par les jeunes chercheurs.
Il est décidé qu’un modèle souple devait être retenu : sera conservé le principe d’un jeune chercheur responsable par session dans l’hypothèse où le public ne serait pas suffisamment réactif. L’idée étant de préparer à l’avance 5 ou 6 questions relativement courtes. Le jeune chercheur en charge de la session doit avoir effectué au préalable des recherches sur le thème dont il est responsable et doit être capable de s’adapter en fonction des interventions. Le but est de faire preuve de la réactivité de la jeune recherche.

- Sur les suites de la journée
Des mails ont d’ores et déjà été envoyés pour assurer la publication de cette journée. Les actes seraient publiés dans un livre plutôt que dans une revue. A l’instar de la publication de la précédente journée, une attention particulière sera portée pour mettre en avant la Commission.
Les intervenants ont jusqu’à fin janvier pour la remise des interventions et Pierre CASTERA et Olivier BONNEFOY transcriront probablement certaines interventions orales, cette reproduction pourrait néanmoins être prise en charge par le budget de leur centre.
N.B. : la présentation de la problématique par écrit a été particulièrement appréciée. Cette méthode doit être retenue pour les prochaines journées organisées par la Commission. Une vraie problématique pensée et construite d’environ 4 pages avec un descriptif des interventions et des questions posées pour chaque intervention devra être réalisée.

Programme de la journée d'études de Bordeaux

3. Organisation de la quatrième journée de la jeune recherche constitutionnelle, le 26 mars 2015, Université Paris Est Créteil.

- Sur les aspects scientifiques
Les membres du comité scientifique ont été réunis le 1er décembre après-midi pour le dépouillement des communications. Six d’entre elles ont été sélectionnées. Un rapport sera envoyé à chacun des doctorants ayant participé. La version finale des communications sélectionnées sera attendue au 2 mars.

- Sur le financement
Des démarches ont été effectués auprès de l’université Paris Est Créteil (UPEC) notamment de l’école doctorale et du centre de recherche. L’objectif est de prendre en charge les intervenants et d’organiser un déjeuner mêlant les membres du jury, les communicants et les membres de la jeune recherche ainsi qu’un cocktail de clôture.

- Sur la logistique

Le prix de la meilleure communication demeure une publication à la RDP, la question se pose d’offrir des ouvrages à la deuxième meilleure communication.
Une rediffusion va être réalisée avec les publications retenues.
Enfin, l’idée a été émise de prendre en compte cette journée comme une journée de formation pour les doctorants afin d’étoffer le public présent le jour même. Cette idée a bien été accueillie à l’UPEC, reste à la concrétiser.

Programme de la quatrième journée de la jeune recherche

4. Organisation de la quatrième journée d’études thématique, Université de Reims, automne 2015.

D’une manière générale, l’idée d’une journée d’étude organisée à l’université de Reims a bien été  accueillie par le Doyen et le Directeur du laboratoire qui ont donné leur accord de principe et donc leur aide pour le financement de la journée.
La journée se déroulera en novembre 2015 et le thème sera définitivement fixé à la prochaine réunion de la Commission en janvier.

Plusieurs idées ont été proposées en vue du thème à retenir pour la journée :
Alors que la question des régions particulièrement d’actualité est abordée, un autre thème se dégage : les 110 ans de la loi de séparation de l’Eglise et de l’Etat. Cet anniversaire serait le prétexte à une étude du fait religieux, plusieurs problématiques sont envisagées :
- Comment la République se saisit du fait religieux ?
- Comment les collectivités territoriales se saisissent du fait religieux ?
- Comment la religion se saisit du droit de l’Etat ? Les travaux sur la question de savoir
comment le droit saisit la religion sont nombreux mais la réflexion inverse est très
rare… la journée serait l’occasion de renouveler les études sur cette question.

Un autre thème a également été envisagé sur la Constitution et le temps ou les temps de la
Constitution. Il serait question de traiter de l’évolution de la Constitution par rapport à la
société et de s’interroger sur l’efficacité de cette évolution.

N.B. : Le thème doit être arrêté, des discussions seront engagées par mail, l’idée est de poser
une vraie question pour l’organisation de la journée et de dégager une problématique.

Programme de la journée d'études de Reims

5. Suites de l'annuaire des doctorants.

La Commission remercie vivement Mathilde HEITZMANN-PATIN et Olivier BONNEFOY pour la mise  en ligne de l’annuaire. Le bilan est très positif.
Mathilde HEITZMANN-PATIN rappelle que cinq mails restent à traiter. L’objectif est désormais de développer cet annuaire, l’étoffer et l’actualiser par de nouvelles entrées. Il conviendrait d’envoyer un mail annuel entre septembre et décembre afin d’inviter les doctorants non-inscrits à rejoindre l’annuaire ainsi qu’un mail aux doctorants inscrits en vue de mettre à jour leurs données. Concernant l’ « équipe-annuaire » : à la suite du départ d’un membre désormais maitre de
conférences, l’équipe est recomposée. Nadir MESSAOUD a rejoint l’équipe.

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6. Prochaines échéances - Renouvellement de la présidence

 Emilie DEBAETS rappelle qu’à la prochaine réunion de la commission les mandats de président et vice-président seront arrivés à échéance. Il convient dès lors d’organiser une réunion plénière pour renouveler les membres de la commission.
Une date précise sera fixée ultérieurement. Les candidatures doivent être envoyées 15 jours avant la date de la réunion.

Composition actuelle de la Commission