Réunion du 17 mai 2013

Membres présents : Philippe AZOUAOU, Anne-Charlène BEZZINA, Olivier BONNEFOY, Émilie DEBAETS, Marc DORAY, Mathilde HEITZMANN-PATIN, Marie-Odile PEYROUX-SISSOKO.

1. Elaboration de l’annuaire des jeunes constitutionnalistes. 

Mathilde HEITZMANN-PATIN présente les différentes entrées du formulaire qui sera envoyé aux jeunes constitutionnalistes en vue de réaliser l’annuaire. Se pose la question de savoir si l’on propose la diffusion du numéro de téléphone de manière facultative. Eu égard à l’objectif de l’annuaire et aux complications qu’une telle communication pourrait poser, il est décidé à l’unanimité de se limiter à la diffusion de l’adresse mail des personnes recensées. Concernant l’actualisation des données, la commission se prononce en faveur de l’envoi d’un mail annuel afin de rappeler aux jeunes constitutionnalistes les données personnelles diffusées et de leur demander s’il y a lieu à apporter d’éventuelles modifications.

Concernant le calendrier à suivre, les membres présents se mettent d’accord sur un envoi des formulaires dès la première semaine de juin.  

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2. Préparation de la 3^ème journée de la jeune recherche constitutionnelle, à l'Université Paris X Nanterre (février 2014). 

Philippe AZOUAOU explique que l’université de Nanterre a donné son accord de principe pour accueillir la prochaine journée de la jeune recherche constitutionnelle et que l’appel à communications est prêt à être envoyé. Concernant le calendrier à suivre, la commission décide d’avancer d’un mois et demi le délai d’envoi des contributions afin de faciliter les corrections à apporter suite aux rapports des membres du comité scientifique.

Se pose ensuite la question de la composition du comité scientifique. Il sera composé d’un membre extérieur, d’un représentant de la Revue de Droit Public, de représentants du conseil scientifique de l’Association Française de Droit Constitutionnel (AFDC), de représentants du Centre de recherches en droit public de l'Université Paris X Nanterre qui accueillera la manifestation et, enfin, de représentants de différentes universités françaises.

Programme de la 3ème journée de la jeune recherche

3. Préparation de la prochaine Journée d’études de la Commission, à l’Université de Rouen. 

Marc DORAY explique à la commission qu’il lui a été demandé de repousser l’ouverture de la journée d’une demi-heure afin de faciliter l’accueil des participants et du public.

Pour ce qui est du programme de la journée, il est décidé de substituer au découpage « penser la délibération – vivre la délibération » une organisation autour de trois thèmes, à savoir « penser la délibération – organiser la délibération – éprouver la délibération ». L’objectif de ce redécoupage est de rééquilibrer la journée d’études.

En ce qui concerne le contenu de ces différentes subdivisions, la commission procède à de légers remaniements. Il est notamment décidé de préférer le terme d’« organes » plutôt que celui de « pouvoirs » au sein de la partie consacrée à l’organisation de la délibération.

Se pose enfin la question des intervenants amenés à participer à la journée d’études. Si la grande majorité des personnes proposées emporte l’adhésion des membres présents, certaines interventions restent encore à pourvoir.

Programme de la journée d'études de Rouen

4. Le renouvellement du blog de la commission de la jeune recherche constitutionnelle. 

Olivier BONNEFOY propose de revenir sur la structure globale du site afin de davantage mettre en lumière les différentes activités de la commission. Pour ce faire, un changement d’hébergeur est nécessaire. La commission donne un accord de principe à cette démarche. Émilie DEBAETS demande néanmoins à ce que le visuel de l’en-tête du blog ne change pas.

Concernant les rubriques à mettre en place, les membres présents se mettent d’accord pour ajouter une page expliquant la démarche à suivre afin de rejoindre la commission et pour conserver une rubrique informant des différentes manifestations scientifiques organisées en droit constitutionnel. La commission décide de ne pas mettre en place de forums sur ce nouveau site au regard des nombreuses difficultés que peut engendrer ce type d’outil.

Olivier BONNEFOY s’engage à préparer la maquette de ce nouveau blog et à la soumettre aux membres de la commission avant la prochaine réunion.

5. Préparation de la participation de la commission au prochain Congrès de l’AFDC, à Lyon. 

Émilie DEBAETS met en avant la nécessité de commencer à penser aux personnes susceptibles d’intervenir sur le thème de la table-ronde envisagé (« Quel rôle pour le professeur de droit constitutionnel ? »). Différents noms sont proposés et les membres présents décident de réfléchir à d’autres propositions en vue de la prochaine réunion de la commission.

Participation de la Commission au Congrès de Lyon