Réunion du 16 avril 2012

Membres présents : Philippe Azouaou, Emilie Debaets, Jean-Philippe Derosier, Mathilde Heitzmann-Hieaux et Basile Ridard.

1. Bilan de la 1^ère Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel (24 février 2012) et organisation de la 2^ème journée.

Jean-Philippe Derosier prend la parole. Le bilan de la journée est globalement positif. Huit interventions sur seize ont été retenues et six présentées (deux désistements de personnes hors Paris 1). Quatre intervenants venaient de Paris 1 et deux autres de Sienne et Aix-en-Provence. Malgré l’éloignement géographique du lieu de la journée, une vingtaine de personnes était présente durant la matinée, venant notamment de Paris 1. Il faudrait, pour l’an prochain, faire venir plus de personnes extérieures. Les membres du comité scientifique de la journée qui étaient présents (Julie Benetti, Lauréline Fontaine, Julien Thomas et Jean-Philippe Derosier) se sont félicités de la bonne qualité des communications. Un double prix a été remis (à Marie Gren et Anna Maria Lecis). Leurs communications doivent être retravaillées pour être publiées ensuite à la RDP. Ce double prix ne sera pas systématique.

Certains enseignements sont à tirer de cette journée : d’abord, le calendrier était excessivement serré, il faudra donc s’y prendre plus tôt pour l’organisation de la prochaine journée (qui aura lieu au cours de la deuxième quinzaine de février 2013). Cette deuxième journée sera organisée par Paris 1 mais il serait souhaitable, dans un souci d’ouverture, que le Comité scientifique soit composé également d’autres personnalités extérieures.

Cette deuxième journée sera organisée par Emilie Debaets, Basile Ridard et Philippe Azouaou. Elle sera annoncée pendant la première quinzaine du mois de mai. L’envoi des communications rédigées dans leur totalité serait exigé pour le 15 novembre pour que le comité scientifique puisse statuer avant Noël. Deux rappels seraient envoyés en juin et en octobre. Il n’y aura pas de thème pour cette journée.

Programme de la 1ère journée de la jeune recherche

Programme de la 2ème journée de la jeune recherche

2. Préparation de la Journée d’études de la Commission, à l’Université de Saint-Étienne.

Cette journée aura normalement lieu en novembre. Cf. le programme prévisionnel transmis par Yann Saccucci (document joint).

L’idée générale est l’intervention, pour chaque thème, d’un scientifique et d’un grand témoin. À noter que les intervenants envisagés n’ont pas tous encore été sollicités.

La difficulté du programme est qu’il est très dense et les titres ne permettent pas d’avoir une réelle idée des communications. Au fur et à mesure de la discussion, les membres envisagent l’organisation de la journée de la façon suivante :

Matinée : Le présidentialisme rationnalisé avec la revalorisation du Parlement

• La revalorisation de l’institution parlementaire : réalité ou fiction ?

Discussion

• La revalorisation du Parlement et QPC

Discussion

Après-midi : grande table ronde sur le thème : l’hyperprésidentialisme, mythe ou réalité ?

Cette table ronde serait organisée de la façon suivante : chaque intervenant ferait un bref exposé introductif sur un thème précis (et annoncé dans le programme). Puis des questions posées par des membres de la commission. Enfin, un débat entre les intervenants et avec la salle s’ouvrirait, permettant au public de poser des questions et de formuler des remarques.

Il s’agirait de permettre un réel approfondissement de thèmes et d’éviter une table ronde lors de laquelle les éléments ne seraient abordés qu’en surface, sans préparation des intervenants. Emilie Debaets se pose la question de la publication et du coût d’une retranscription de table ronde.

Programme de la journée d'études de Saint-Étienne

3. Les autres journées décentralisées de la commission JRC.

La première aura donc lieu à Saint-Etienne et l’on pourrait envisager la deuxième (automne 2013) à Rouen ou à Toulouse, mais cela dépendra de l’investissement des membres de la commission.

Il faut pérenniser la journée JRC et la journée décentralisée annuelle. Une future journée de la jeune recherche pourrait être organisée dans une autre université parisienne, par exemple à Nanterre.

Programme de la journée d'études de Rouen

Programme de la 2ème journée de la jeune recherche

4. Élaboration d’un annuaire des doctorants et jeunes chercheurs en droit constitutionnel.

Emilie Debaets souligne son importance pour faire connaître la commission JRC. Pour faire cet annuaire, il faudrait au moins quatre ou cinq personnes, dont certains en dehors de Paris 1. Le processus devrait être lancé avant l’été.

Cela pourrait être le cas lors de la prochaine réunion, probablement lors de la troisième semaine de juin.

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